Mentions Légales

Conditions Générales d’utilisation (CGU) & Mentions légales

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par le site pour communiquer les informations liées à la marque et aux services du site. Elles sont conservées pendant 10 ans et sont destinées au service marketing et au service commercial établis au sein de l’Union européenne. Ce fichier est accessible uniquement par la direction, les collaborateurs du pôle marketing et du pôle commercial au sein du site.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :

• Propriétaire : SASU La Nantaise du Web
• Responsable publication : La Nantaise du Web
• Adresse : Moulin de la Gustais 44690 Maisdon sur Sèvre
• Email : contact@theinquirer.fr
• N° SIRET : 85354570500016
• Numéro TVA Intracommunautaire : FR87853545705
• RCS : Nantes B 853 545 705

Directeur de la publication et responsable de la rédaction :

Melwynn Rodriguez –  Tel : 06.07.75.10.43

Consentement et Traitement de vos données personnelles

En cochant la case de consentement obligatoire avant soumission de chaque formulaire du site web, vous autorisez explicitement le stockage et le traitement de vos données dans le but de vous faire connaître nos services.

Vous autorisez :

• Un conseiller du site à vous contacter pour toute relation commerciale.
• Le service marketing à vous communiquer des informations personnalisées sur nos services.
• Notre solution de marketing comportemental à stocker les informations concernant votre parcours de navigation et vos téléchargements de plaquettes sur le site pour segmenter nos listes de contacts et vous adresser uniquement les communications pertinentes.

Retrait du Consentement concernant vos données personnelles

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression des données vous concernant à tout moment en contactant notre service informatique.

Modification de vos abonnements

Vous pouvez modifier librement vos abonnements ou vous désabonner de toutes nos communications en cliquant sur le lien de désabonnement situé en bas de nos e-mails.

Conditions Générales d’Utilisation

Définitions

• Site : désigne les services électroniques édités par le site, accessibles sur différents supports.
• Contenu : désigne l’ensemble des éléments audiovisuels, textuels, graphiques disponibles sur le site.

Accès au Site

Le site propose un droit d’accès libre, gratuit et non exclusif pour une consultation individuelle. Toutefois, certains services nécessitent une inscription.

Utilisation du Site

L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site. Toute reproduction ou représentation non autorisée constitue un acte de contrefaçon.

Inscription au Site

L’accès à certains services peut être conditionné à une inscription, nécessitant des informations personnelles. Ces informations seront traitées conformément à la loi informatique et libertés.

Confidentialité

Les informations fournies lors de l’inscription sont strictement confidentielles. En cas d’utilisation frauduleuse, l’utilisateur doit immédiatement en informer le site.

Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée peut être considérée comme une violation de ces droits.

Limitation de Garantie et de Responsabilité

Le site est mis à disposition en l’état. Le site ne peut garantir un fonctionnement sans erreur ou interruption et ne pourra être tenu responsable de tout dommage indirect.

Droit Applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes.

[Infomaniak ] participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. [Il/Elle] utilise la Consent Management Platform n°92.

Dépôt de cookies par Sirdata

Sirdata est une entreprise de data marketing qui permet à ses Clients d’adresser aux Utilisateurs des offres pertinentes adaptées à leurs centres d’intérêt. Les Données collectées par Sirdata sont conservées pour une durée maximale de 365 jours, selon la finalité du traitement, conformément aux lois en vigueur et principe de minimisation. En savoir plus : https://www.sirdata.com/vie-privee/

Vous souhaitez désactiver la collecte de vos données par Sirdata : https://www.sirdata.com/opposition/

Propriété intellectuelle :

Images, illustrations et photographies

Nos droits sur nos contenus Les images, illustrations et photographies sont la propriété  du site https://theinquirer.fr/. Elles émanant soit de création de l’auteur, soit par des banques d’images libres de droit, soit créé par des IA (midjourney ou Dall-e), soit le propriétaire des droits à autorisé d’une manière préalable leur utilisation.

• Images libres de droit : Utilisation d’une licence premium : INV-C-2023-4504706 chez Freepik. Freepik cède un droit d’utilisation de ces images sur notre site.
• Images générées par IA :
• Midjourney, cette entreprise nous cède ses droits sur les œuvres créées conformément à ces CGU.
• Dall-e 3 de Chat GPT, nous transfère l’entièreté des droits sur les œuvres créées par son système : droit cédés.
• Images venant de personnes tierces : Le propriétaire nous autorise à utiliser ces images soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers, par exemple une plateforme de netlinking. Nous ne pouvons pas être considérés comme responsables des tiers qui n’auraient pas les droits sur les images contrairement à ce qu’ils nous auront certifié.

Vous pouvez nous signaler ce que vous pensez être une violation de vos droits et nous agirons promptement pour faire cesser une éventuelle violation de vos droits.

Textes du site

Les textes sont la propriété  du site https://theinquirer.fr/  Elles émanent soit de nos rédacteurs (humains) nous cédons leurs droits, soit créé par des IA (Chat GPT4), soit le propriétaire des droits à autorisé d’une manière préalable leur utilisation.

• Texte généré par IA : Une partie de nos textes sont générés par IA. Nous utilisons le système GPT 4 de l’entreprise Open AI. La génération de contenu se fait en utilisant des données non personnelles et des informations libres de droit en plus de la politique de protection de création de contenu d’Open AI.
• Textes venant de personnes tierces : Le propriétaire nous autorise à utiliser ces textes soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers, comme par exemple une plateforme de netlinking. Nous ne pouvons pas être considérés comme responsables des tiers qui n’auraient pas les droits sur les textes contrairement à ce qu’ils nous auront certifiés.

Certains contenus sont conçus et proposés par ou d’autres plateforme de netlinking. La rédaction du site https://theinquirer.fr/ n’a pas participé à la réalisation de cet article. Crédits images : freepik

Respect droit d’auteur :

• Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle et ne peuvent pas être utilisés sans une autorisation préalable du directeur de publication du site.
• Tous les textes sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
• Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord préalable du directeur de la publication de base de données, conformément aux dispositions de l’art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
• Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.

Liens hypertextes :

Toute création de lien hypertexte pointant vers le site https://theinquirer.fr/  est libre. L’existence d’un lien hypertexte du site https://theinquirer.fr/ vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, La Nantaise du Web ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur ces sites tiers.

Sanctions :

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de La Nantaise du web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant s’exposerait à une peine de 3 ans d’emprisonnement et 300.000€ d’amende.

Procédure de notification de violation des droits précités :

Indisponibilité des contenus Dès réception de votre courrier, nous rendrons indisponibles les contenus auxquels votre courrier fait référence, dans la mesure où votre notification nous semblera manifestement remettre en cause la légitimité de la publication qui en a été faite par les utilisateurs du site. Autres Nous insistons sur le fait que cette procédure ne doit pas être entendue comme un refus de notre part de faire respecter vos droits, mais simplement comme une formalisation nécessaire de nos échanges. Enfin, nous devons être certains que votre notification d’infraction des droits précités repose sur des fondements juridiques solides et que vous êtes bien titulaire des droits sur les publications sur lesquelles vous notifiez.

Si vous pensez avoir le moindre doute quant au bienfondé de votre requête, adressez-vous à votre conseil juridique habituel avant de nous faire parvenir votre notification. Effectivement, certains pays possèdent un cadre légal pouvant entraîner des poursuites juridiques en cas d’allégation de mauvaise foi concernant des infractions aux droits d’auteur dans le cadre de cette procédure. Si vous pensez avoir un contenu à notifier, nous vous suggérons de rentrer en contact direct avec nous soir par courrier soit par mail : melwynn@lanantaiseduweb.fr.

Eventuel formulaire ATTENTION : Nous ne sommes pas un cabinet d’avocats et la procédure décrite ci-dessus n’est donnée qu’à titre d’information. Elle ne constitue pas un conseil ou une consultation juridique.

Protection des données personnelles

1. Responsable du traitement: La société La Nantaise du web (la Société) est le responsable du traitement des données personnelles et informations recueillies auprès du demandeur. Elle s’engage à la confidentialité sur celles-ci.
2. Finalité des traitements: Les données sont exclusivement recueillies et traitées dans le cadre de la gestion technique du site et à des fins d’analyse. Les données sont anonymisées au maximum et sont pas anonymisées que lorsque cela est strictement nécessaire.
3. Base juridique des traitements: Le traitement de ces données est justifié par le service rendu aux utilisateurs. Il y a l’obtention du consentement de l’internaute.
4. Destinataires des données: Les données sont destinées à des fins techniques et analytiques du site.
5. Caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données: Le refus de collecte des données n’a aucun impact sur l’accès au site et a ses informations.
6. Durée de conservation: Les données sont conservées pendant toute la durée d’accès au site et maximum 3 ans après le dernier accès au site.
7. Droits des personnes concernées: La personne concernée par ces données dispose des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, du droit à la portabilité des données et du droit d’opposition, dans les conditions prévues par les articles 15 à 18 et 21 du RGPD. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant au siège de La Nantaise du Web par tous moyens et notamment en s’adressant à celle-ci par courriel : melwynn@lanantaiseduweb.fr. Elle dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Cnil en cas de non-respect du RGPD (art. 13).
8. Transfert de données à caractère personnel: Les données personnelles sont stockées dans l’UE. L’utilisation des données personnelles correspond aux finalités prévu par le consentement de l’internaute.

Cookies

Qu’est-ce que les cookies ? Les cookies sont des fichiers de petite taille stockés sur votre périphérique (pc, tablette ou téléphone portable…) par le navigateur lors de la visite d’un site internet. Ils contiennent plusieurs données : le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, une date d’expiration, etc. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. A quoi servent les cookies ? Les cookies ont différentes fonctions comme reconnaître un internaute, d’une visite à une autre, permettre de stocker le contenu d’un panier d’achats, enregistrer les paramètres de langue d’un site, etc. Sur ce site, les cookies sont uniquement destinés à vous proposer de la publicité personnalisée et aux statistiques de visites. Les cookies du site https://theinquirer.fr/  Dans le cadre du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) mis en application le 25 mai 2018, ce site vous informe sur les cookies utilisés lors de vos visites. Cookie Google Adsense Le site https://theinquirer.fr/  sollicite votre consentement pour utiliser un cookie Google Adsense, dont l’objectif est l’affichage de publicités personnalisées. C’est dans cet objectif qu’à chaque fois qu’au moins une publicité Adsense est affichée sur une page, la vérification du consentement est effectuée avec un cookie de fonctionnement. Nous utilisons Google Ads pour afficher et optimiser des publicités. Ce module dépose 2 cookies sur votre ordinateur :

• IDE : (Cookie de Double Click (Google) qui nous aide à analyser et optimiser nos campagnes publicitaires.)
• _gcl_au : (Ce cookie est défini par Google Adsense pour des expériences de publicité « inter-sites ». )

Ces cookies n’étant pas nécessaires pour le bon fonctionnement du site et utilisant des fonctionnalités de pistage, vous avez la possibilité de les désactiver dans le bandeau d’information sur les cookies. Il est à noter que vous pouvez revenir sur votre consentement à tout moment en cliquant sur l’onglet : « paramètres cookies » en bas de toutes les pages. Il vous donnera accès au consentement, que vous pouvez refuser à tout moment. Pour en savoir plus sur les cookies utilisés par Google Adsense, vous pouvez consulter cette page : https://policies.google.com/technologies/ads?hl=fr Pour en savoir plus sur les informations collectées par Google, vous pouvez consulter cette page: https://policies.google.com/technologies/partner-sites Dépôt de cookies par Sirdata Sirdata est l’outil que nous utilisons pour effectuer les demandes d’autorisation de dépôt des cookies. Sirdata est une entreprise de data marketing qui permet à ses Clients d’adresser aux internautes des offres pertinentes adaptées à leurs centres d’intérêt. Les Données collectées par Sirdata sont conservées pour une durée maximale d’un an, selon la finalité du traitement, conformément aux lois en vigueur et au principe de minimisation de la collecte et l’utilisation des données. Sirdata est l’outil que nous utilisons pour effectuer les demandes d’autorisation de dépôt des cookies. Cette plateforme dépose obligatoirement les cookies suivants lorsque vous effectuez le choix d’accepter ou refuser les cookies :

• euconsent-v2
• sddan_cmp_third_party

Ces cookies sont nécessaires pour garder en mémoire votre choix en matière de dépôt des cookies sur votre machine. En savoir plus : https://www.sirdata.com/vie-privee/ Désactiver la collecte de vos données par Sirdata : https://www.sirdata.com/opposition/ Paramétrer le navigateur internet Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver totalement ces cookies, mais également de supprimer des cookies existants. Par navigateur, il est possible de gérer les cookies : Pour gérer les cookies sur Internet Explorer ou Edge, suivez ces étapes :

1. Lancez Internet Explorer ou Edge.
2. Dans le coin supérieur droit de la fenêtre, cliquez sur Outils > Options Internet.
3. Dans la fenêtre Options Internet, cliquez sur l’onglet Confidentialité.
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• Bloquer tous les cookies : bloque tous les cookies, même ceux des sites que vous avez visités.
• Autoriser tous les cookies : autorise tous les cookies, même ceux des sites que vous n’avez pas visités.
• Demander avant d’accepter les cookies : demande votre autorisation avant d’accepter un cookie d’un site.

5. Cliquez sur OK pour enregistrer vos paramètres.

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4. Dans la section Cookies et données de site, sélectionnez l’option souhaitée :
   1. Accepter les cookies : accepte tous les cookies, même ceux des sites que vous n’avez pas visités.
   2. Demander avant d’accepter les cookies : demande votre autorisation avant d’accepter un cookie d’un site.
   3. Bloquer tous les cookies : bloque tous les cookies, même ceux des sites que vous avez visités.
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5. Cliquez sur OK pour enregistrer vos paramètres.

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   • Autoriser les cookies : accepte tous les cookies, même ceux des sites que vous n’avez pas visités.
   • Bloquer tous les cookies : bloque tous les cookies, même ceux des sites que vous avez visités.
   • Autoriser les cookies tiers : accepte les cookies des sites que vous n’avez pas visités.
   • Demander avant d’accepter les cookies : demande votre autorisation avant d’accepter un cookie d’un site.

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2. Cliquez sur Safari dans la barre de menus.
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4. Cliquez sur l’onglet Confidentialité.
5. Sous Cookies, choisissez l’option souhaitée :
   • Accepter les cookies : accepte tous les cookies, même ceux des sites que vous n’avez pas visités.
   • Bloquer tous les cookies : bloque tous les cookies, même ceux des sites que vous avez visités.
   • Autoriser les cookies tiers : accepte les cookies des sites que vous n’avez pas visités.
   • Demander avant d’accepter les cookies : demande votre autorisation avant d’accepter un cookie d’un site.

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4. Faites défiler vers le bas et cliquez sur Avancé.
5. Dans le volet de gauche, cliquez sur Cookies.
6. Dans la section Cookies, sélectionnez l’option souhaitée :
   1. Autoriser tous les cookies : accepte tous les cookies, même ceux des sites que vous n’avez pas visités.
   2. Bloquer tous les cookies : bloque tous les cookies, même ceux des sites que vous avez visités.
   3. Demander avant d’accepter les cookies : demande votre autorisation avant d’accepter un cookie d’un site.
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Utilisation du système d’analyse plausible : Le système d’analyse plausible n’utile aucune données personnelles ou cookies. Revenir sur mon consentement En lien avec le RGPD et les directives de la CNIL, il vous est possible à chaque instant de revenir sur votre consentement en ce qui concerne les cookies en cliquant sur le lien ‘Politique de confidentialité’ en bas de chaque page.

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