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Apple et Broadcom ont gagné un procès en matière de brevets dans lequel ils auraient dû payer 1,1 milliard de dollars.

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Une cour d’appel américaine a annulé vendredi le verdict d’un jury selon lequel Apple et Broadcom auraient dû verser 1,1 milliard de dollars à l’Institut de technologie de Californie.

La raison de cette action en justice est la violation des brevets de la technologie Wi-Fi détenue par Caltech par Apple et Broadcom. La cour d’appel américaine a ordonné un nouveau procès sur les dommages et intérêts. Reuters.

La Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral a déclaré que les dommages et intérêts accordés en janvier 2020 par le jury fédéral de Los Angeles, qui sont parmi les plus importants dans les affaires de brevets, ne sont pas « juridiquement viables ».

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Elle a également confirmé les conclusions du jury selon lesquelles Apple et Broadcom ont violé deux brevets de Caltech et a ordonné un nouveau procès pour déterminer s’ils ont violé un troisième brevet.

Caltech a poursuivi Apple et Broadcom en mai 2016, affirmant que des millions d’iPhones, d’iPads, d’Apple Watches et d’autres appareils utilisant des puces Broadcom violaient ses brevets de transmission de données.

Le jury a condamné Apple à payer 837,8 millions de dollars à Caltech et Broadcom à payer 270,2 millions de dollars supplémentaires.

Caltech, Apple et Broadcom n’ont pas répondu immédiatement aux demandes de commentaires.

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Apple est un gros acheteur de puces Broadcom et a conclu en janvier 2020 un accord d’approvisionnement de 15 milliards de dollars qui prend fin en 2023.

Broadcom a estimé que 20 % de ses revenus proviennent d’Apple.

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